DEVENEZ PROPRIÉTAIRE DE VOTRE RÉSIDENCE PRINCIPALE(1) À L'ÎLE-SAINT-DENIS GRÂCE AU BAIL RÉEL SOLIDAIRE (BRS)
PARIS <> L'ÎLE
EN 15 MINUTES
PARIS <> L'ÎLE
EN 15 MINUTES
Vivre à L’Île en Seine, c’est vivre un peu plus près de la nature
Profiter de jolies vues sur la Seine et la capitale, et de nombreux espaces communs : terrasses partagées, aire de jeux pour enfants, parc avec équipements sportifs, berges de Seine aménagées.
Vivre à L’Île en Seine, c’est aussi rester à proximité immédiate de Paris
Notamment grâce à la nouvelle passerelle relie directement L’Île en Seine au quartier Pleyel et au quartier de la Plaine.
Vivre à l’Île en Seine c’est profiter d’un quartier vivant
Un large panel d’activités est disponible : Cité des arts et de la Culture, Pôle nautique et de loisirs, restaurants, et des commerces sont situés en pied d'immeuble
Les résidences disposent de prestations de qualité : grandes terrasses partagées à ciel ouvert, pour de beaux moments de convivialité, architecture moderne, locaux à vélos... et sont éligibles à différents labels : RT2012-20%; BEE+ et BiodiverCity.
Les appartements du studio au 5 pièces offrent de belles finitions : Carrelage ou sol souple, salles de bains équipées de meuble vasque, miroir et faïence au mur et de beaux extérieurs : balcons, terrasses ou jardins d'hiver.
2 pièces
à partir de 165 000 €(2)(3)(5)
3 pièces
à partir de 219 000 €(2)(3)(5)
3 pièces
à partir de 219 000 €(2)(3)(5)
4 pièces
à partir de 271 000 €(2)(3)(5)
5 pièces
à partir de 364 000 €(2)(3)(5)
5 pièces
à partir de 364 000 €(2)(3)(5)
ÊTES-VOUS ÉLIGIBLE AU BRS ?
QU’EST-CE QUE LE BAIL RÉEL SOLIDAIRE(3) ?
Ce dispositif facilite l’accès à la propriété des ménages ne dépassant pas les plafonds de ressources.
Il dissocie le foncier du bâti. Vous achetez le logement mais le terrain appartient à un Organisme Foncier Solidaire (OFS) avec lequel vous bénéficiez d'un bail de longue durée de 80 ans.
Grâce à des conditions encadrées et avantageuses, vous devenez propriétaire de votre résidence principale.
LE SCHÉMA DU CYCLE DE VIE D'UN LOGEMENT EN BRS
1
L'OFS* fait l'acquisition d'un terrain pour le conserver dans la durée.
2
Sur le terrain de l’OFS*, des programmes immobiliers résidentiels abordables sont développés.
3
Les ménages achètent, grâce au bail réel solidaire, la propriété bâtie de leur logement. L’OFS* demeure propriétaire du foncier.
4
Les ménages paient à l’OFS* une redevance en plus des charges d’entretien, des taxes locales et des annuités d’emprunt.
5
En cas de revente, les nouveaux acquéreurs doivent également être éligibles au dispositif. La vente est agréée par l’OFS*.
6
Le logement est disponible pour de nouveaux acquéreurs sous plafond de ressources à un prix abordable.
*Organisme Foncier Solidaire
LES AVANTAGES DU BAIL RÉEL SOLIDAIRE
Un prix de vente encadré
Le coût du terrain est sorti du prix de vente. Le prix d’acquisition est réduit de 30 à 50% par rapport au prix du marché et plafonné.
Un Prêt à Taux Zéro(4)
Il s’agit d’un prêt sans intérêt et gratuit. Le Prêt à Taux Zéro (PTZ) permet de financer jusqu’à 40% de votre projet. La demande de PTZ est réalisée au sein d’un établissement financier qui a passé une convention avec l’État.
Une TVA à taux réduit de 5,5%(5)
Pour favoriser l’accession à la propriété, une TVA réduite à 5,5% est appliquée.
Un dispositif pérenne
Le BRS est un dispositif responsable. En cas de revente de votre logement, vous vous engagez à faire bénéficier les futurs acheteurs de conditions similaires à celles dont vous avez profité.
Les avantages et les performances du neuf
Le logement présente toutes les caractéristiques de qualité et de confort d’un programme immobilier neuf et garantit une haute performance énergétique.
L'ORGANISME FONCIER SOLIDAIRE DE L'ÎLE EN SEINE
Plaine Commune, son office HLM Plaine Commune Habitat et sa Coopérative d'accession à la propriété, la CAPS, ont créé un Organisme de Foncier Solidaire (OFS) pour favoriser l'accession sociale à la propriété en Bail Réel Solidaire (BRS) pour des ménages sous conditions de ressources.
Avec ce dispositif, Plaine Commune renforce le pouvoir d'agir de la collectivité dans sa politique de logement abordable sur un territoire marqué par une augmentation sensible des prix de l'immobilier.
(1) Aucune location possible;
(2) Prix à partir de, sous réserve de disponibilité.
(3) Le Bail Réel Solidaire est un dispositif sous conditions de ressources, pour l’achat d’un logement en résidence principale uniquement. Voir détails avec votre conseiller commercial.
(4) Valable pour tous les Prêts à Taux Zéro (PTZ) émis pour l’acquisition par un primo-accédant de sa résidence principale neuve dans un bâtiment d’habitation collectif situé en zone tendue éligible (zone A ou B1), la quotité maximale du prêt étant fixée à 50%. Les conditions du PTZ (notamment les plafonds de ressources) sont fixées par les articles L31-10-2 et suivants et D 31-10-2 et suivants du Code de la Construction et de l'Habitation. Sous réserve d'acceptation du dossier par l'établissement bancaire.
(5) Sous condition de plafond de ressources pour tout candidat à l’acquisition de sa résidence principale, via le dispositif BRS, située dans une zone faisant l’objet d’une convention de rénovation urbaine. Une TVA au taux normal de 20% sera applicable à défaut de satisfaire à l’ensemble des conditions précédemment citées, avec augmentation corrélative du prix de vente TTC.
